Secrétariat général, inventaire principal

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1060200401 AR 1 à 177
Titre : 1. Organisation de la Banque
Date : 1814/1981
- 1060200401 AR 77 à 156
  Titre : 1.3. Services centraux
  Date : 1868/1975
  - 1060200401 AR 89 à 91
    Titre : 1.3.3. Direction générale des Etudes et du Crédit
    Date : 1912/1959
    - 1060200401 AR 91
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.3. Direction générale des Etudes et du Crédit Informations rassemblées par la Direction Générale du Crédit : études, rapports et notes. 1946-1949
      Date : 1946-1949
  - 1060200401 AR 92
    Titre : 1.3.4. Direction générale du Personnel
    Date : 1949/1974
    - 1060200401 AR 92
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.4. Direction générale du personnel Direction générale du personnel, note explicative sur la suppression du service actif (pour les pompiers notamment) pour les catégories qui en bénéficiaient jusqu'ici : note, correspondance, liste. 1973 Direction générale du personnel, enquête sur des agents affectés à des tâches répétitives : note, liste. 1974 1.3.5. Secrétariat général Personnel des services du Secrétariat général, : note, correspondance, liste, organigramme. 1949-1958
      Date : 1949-1974
  - 1060200401 AR 93 à 106
    Titre : 1.3.5. Secrétariat général
    Date : 1946/1967
    - 1060200401 AR 93
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Secrétariat général : circulaires. 1951
      Date : 1951-1951
    - 1060200401 AR 94
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (3). 1946-1949
      Date : 1946-1949
    - 1060200401 AR 95
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (3). 1949-1953
      Date : 1949-1953
    - 1060200401 AR 96
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (3). 1953-1955
      Date : 1953-1955
    - 1060200401 AR 97
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (2). 1955-1957
      Date : 1955-1957
    - 1060200401 AR 98
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (1). 1957-1958
      Date : 1957-1958
    - 1060200401 AR 99
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (1). 1958-1959
      Date : 1958-1959
    - 1060200401 AR 100
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (1). 1959-1960
      Date : 1959-1960
    - 1060200401 AR 101
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (1). 1960-1962
      Date : 1960-1962
    - 1060200401 AR 102
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (1). 1962-1963
      Date : 1962-1963
    - 1060200401 AR 103
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (1). 1963-1964
      Date : 1963-1964
    - 1060200401 AR 104
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (1). 1964-1965
      Date : 1964-1965
    - 1060200401 AR 105
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (1). 1965-1966
      Date : 1965-1966
    - 1060200401 AR 106
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (1). 1966-1967
      Date : 1966-1967
  - 1060200401 AR 107 à 121
    Titre : 1.3.6. Service immobilier
    Date : 1926/1960
    - 1060200401 AR 107
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, étude sur le renouvellement et le coût de revient : note, correspondance, imprimé, presse. 1926-1936
      Date : 1926-1936
    - 1060200401 AR 108
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, sécurité, entretien et achat de machines : note, correspondance, pièce comptable, imprimé, presse, bulletin. 1930-1951
      Date : 1930-1951
    - 1060200401 AR 109
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, contrôle, entretien et achat de machines à écrire et comptables : rapport d'inspection, note, étude, pièce comptable, contrat. 1931-1950
      Date : 1931-1950
    - 1060200401 AR 110
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, contrôle, entretien et achat de machines à cartes perforées : note, correspondance, presse, état, pièce comptable. 1936-1955
      Date : 1936-1955
    - 1060200401 AR 111
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, achat de matériel neuf : note, correspondance, imprimé, état. 1940-1960
      Date : 1940-1960
    - 1060200401 AR 112
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, choix et achats de machines : note, correspondance, état, presse, circulaire. 1941-1956
      Date : 1941-1956
    - 1060200401 AR 113
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, contrôle, entretien et achats de machines à additionner : note, correspondance, presse, état, pièce comptable
      Date : 1944-1954
    - 1060200401 AR 114
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, contrôle, entretien et achat : inventaire, état, note, correspondance, imprimé, bulletin, rapport, compte-rendu. 1946-1955
      Date : 1946-1955
    - 1060200401 AR 115
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, création et équipement d'un centre mécanographique chargé de tenir les Grands Livres des comptes de la clientèle des bureaux de Paris et de la Seine : note, correspondance, plan, état, étude, imprimé, rapport, Journal Officiel, presse. 1947-1957
      Date : 1947-1957
    - 1060200401 AR 116
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, remplacement de machines ou dotations supplémentaires effectués dans les comptoirs et dans les services de la Banque centrale : note, correspondance, état. 1947-1960
      Date : 1947-1960
    - 1060200401 AR 117
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, extraits des rapports de l'inspection dans les succursales : note du Secrétariat Général adressée au service immobilier. 1949-1953
      Date : 1949-1953
    - 1060200401 AR 118
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, congrès international des industries et du commerce de bureau : allocution, imprimé, fascicule. 1950
      Date : 1950-1950
    - 1060200401 AR 119
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, stockage, utilisation et affectation de machines « Nationale» : note, état, correspondance, état, imprimé, catalogues illustrés, bulletin, presse. 1950-1955
      Date : 1950-1955
    - 1060200401 AR 120
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, contrôle et achats de machines à calculer : note, correspondance, état, imprimé. 1950-1956
      Date : 1950-1956
    - 1060200401 AR 121
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, contrôle, entretien et achats de machines à additionner : note, correspondance, presse, état, pièce comptable, catalogues illustrés, 1954-1959
      Date : 1954-1959
  - 1060200401 AR 122 à 133
    Titre : 1.3.7. Service de l'Inspection
    Date : 1952/1967
    - 1060200401 AR 122
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection: registre (2), correspondance, août 1952-août 1960. 1952-1960
      Date : 1952-1960
    - 1060200401 AR 123
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre (2), correspondance, août 1960-nov. 1961. 1960-1961
      Date : 1960-1961
    - 1060200401 AR 124
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre, correspondance, mars 1961-avril 1962. 1961-1962
      Date : 1961-1962
    - 1060200401 AR 125
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre, correspondance, avril 1962-sept. 1962. 1962
      Date : 1962-1962
    - 1060200401 AR 126
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre, correspondance, sept. 1962-fév. 1963. 1962-1963
      Date : 1962-1963
    - 1060200401 AR 127
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre, correspondance, fév. 1963-mai 1963. 1963
      Date : 1963-1963
    - 1060200401 AR 128
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre (2), correspondance, mai 1963-mai 1964. 1963-1964
      Date : 1963-1964
    - 1060200401 AR 129
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre, correspondance, mai 1964-oct. 1964. 1964
      Date : 1964-1964
    - 1060200401 AR 130
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre (2), correspondance, oct. 1964-sept. 1965. 1964-1965
      Date : 1964-1965
    - 1060200401 AR 131
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre, correspondance, sept. 1965-fév. 1966. 1965-1966
      Date : 1965-1966
    - 1060200401 AR 132
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection: registre, correspondance, fév. 1966-nov. 1966. 1966
      Date : 1966-1966
    - 1060200401 AR 133
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre, correspondance, nov. 1966-juil. 1967. 1966-1967
      Date : 1966-1967
  - 1060200401 AR 134 à 137
    Titre : 1.3.9. Service de la Caisse générale
    Date : 1868/1970
    - 1060200401 AR 134
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.8. Service de la Caisse générale Caisse générale et caisses des succursales, délégation de la garde des clefs des caisses : note, correspondance, rapport, 1882-1925 ; notes diverses adressées aux caisses des succursales par le secrétariat général : presse, note, correspondance, 1868-1930 ; extraits de rapports administratifs des succursales concernant le visa des paiements : extrait de rapport, correspondance, 1926-1928. 1868-1930 Réglementation générale, acquittements d'effets de commerce en monnaies divisionnaires suite à la loi du 14 juillet 1866 : note, correspondance, 1883-1907 ; organisation des dépôts de fonds par les garçons de recette : note, correspondance, 1869-1914 ; réglementation des dépôts des encaissements : note, correspondance, fév-mars 1897 ; réglementation concernant la passe de sacs : note, correspondance, imprimé, 1881-1900. 1869-1914
      Date : 1868-1930
    - 1060200401 AR 135
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.8. Service de la Caisse générale Opérations de caisses, dérogations aux prescriptions réglementaires concernant les contrôles : note, correspondance. 1943-1969
      Date : 1943-1969
    - 1060200401 AR 136
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.8. Service de la Caisse générale Opérations de caisses, organisation des services de caisse à Paris et dans les succursales : note, rapport, correspondance, liste, bilan comptable. 1953-1970
      Date : 1953-1970
    - 1060200401 AR 137
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.8. Service de la Caisse générale Opérations de caisses, prescriptions réglementaires diverses : correspondance, note, rapport, presse, imprimé. 1954-1969
      Date : 1954-1969
  - 1060200401 AR 138 à 139
    Titre : 1.3.9. Service de la Recette
    Date : 1880/1939
    - 1060200401 AR 138
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.9. Service de la Recette Service de la recette, organisation des services de la recette : compte rendu, note, correspondance, rapport, presse, plan, circulaire, règlement, photographies, novembre 1880-août 1939 ; création d'une société pour la garantie du remboursement de la perte subie sur les cautionnements par le personnel titulaire des recettes : statut, note, correspondance, état, mai 1920-janvier 1928 ; mesures de sécurité prises par la banque à la suite d'attentats dirigés contre les garçons de recette : note, presse, télégramme, novembre 1907-août 1936. [Photographies en Série 1Fi]
      Date : 1880-1939
    - 1060200401 AR 139
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.9. Service de la Recette Recette hors-ville, modification des périmètres d'encaissement des effets : note, circulaire, plan, correspondance, état, extrait de rapport de l'Inspection Générale.1919-1939
      Date : 1919-1939
  - 1060200401 AR 140 à 143
    Titre : 1.3.10. Service du Contrôle général
    Date : 1962/1970
    - 1060200401 AR 140
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.10. Service du Contrôle général Contrôle général, rapports sur les vérifications réalisées dans les différents services de la Banque de France : rapport, note. 1962
      Date : 1962-1962
    - 1060200401 AR 141
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.10. Service du Contrôle général Contrôle général, rapports sur les vérifications réalisées dans les différents services de la Banque de France : rapport, note. 1963-1965
      Date : 1963-1965
    - 1060200401 AR 142
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.10. Service du Contrôle général Contrôle général, rapports sur les vérifications réalisées dans les différents services de la Banque de France : rapport, note. 1966-1967
      Date : 1966-1967
    - 1060200401 AR 143
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.10. Service du Contrôle général Contrôle général, rapports sur les vérifications réalisées dans les différents services de la Banque de France : rapport, note. 1968-1970
      Date : 1968-1970
  - 1060200401 AR 144
    Titre : 1.3.11. Service du Matériel et des Imprimés
    Date : 1883/1944
    - 1060200401 AR 144
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.11. Service du Matériel et des Imprimés Service du matériel et des imprimés, gestion de l'armement de la Banque de France : note, correspondance, état, imprimé, liste. 1883-1944
      Date : 1883-1944
  - 1060200401 AR 145 à 156
    Titre : 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce
    Date : 1903/1961
    - 1060200401 AR 145
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets arriérés, nouveau régime de réception : note, correspondance, imprimé, circulaire, janvier 1903-octobre 1939 ; détournement de fonds : note, correspondance, avril 1937-mai 1937. 1903-1939
      Date : 1903-1939
    - 1060200401 AR 146
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets de commerce, élaboration et application de la loi du 18 août 1924 concernant les règlements par chèques et par virements : note, procès-verbal de réunion de la Chambre du Commerce, rapport, correspondance, circulaire, état, presse, protêt, texte officiel, mai 1922-janvier 1933 ; régime des règlements par chèques et par virements antérieur à la loi du 18 août 1924 : note, correspondance, Journal Officiel, pièce comptable, texte officiel, novembre 1910-décembre 1922. 1910-1933
      Date : 1910-1933
    - 1060200401 AR 147
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets et valeurs à courte échéance, mesures prises par la Banque de France pour l'organisation d'un marché des acceptations: correspondance, note, rapport, procès verbal de réunion, circulaire, liste, presse. 1923-1930
      Date : 1923-1930
    - 1060200401 AR 148
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Protêts, validité des clauses de dispense : note, correspondance, rapport, circulaire, acte de protêt, 1924-1956 ; affaire Eschenauer : note, correspondance, acte de protêt, effet à vue, voeu, 1931-1950 ; protêts dressés à tort : note, correspondance, 1935-1956 ; protêts des valeurs en place : note, correspondance, 1939-1956 ; condition de protêts des effets payables en Sarre : circulaire, nov. 1949 ; intervention ou non intervention auprès du tiré du protêt des effets domiciliés : note, procès-verbal de séance, 1947-1951 ; délais de protêt des chèques : note, correspondance, 1949-1952. 1924-1956
      Date : 1924-1956
    - 1060200401 AR 149
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets, recouvrement par la Banque de France des quittances de la Compagnie Parisienne de Distribution d'Electricité : correspondance, note, mai-juin 1937 ; études de 1925 et 1932 sur les coûts et la charge en personnel résultants du traitement des effets graphique, état, note, janvier 1925-mars 1933 ; étude sur le prix de revient de l'encaissement des effets de commerce payables sur les places bancables et sur les places non rattachées : note, novembre 1934-mars1937. 1925-1937
      Date : 1925-1937
    - 1060200401 AR 150
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets écarts, enquêtes sur les tarifs d'encaissement : graphique, état, note, correspondance, brochure, circulaire, rapport, imprimé, février 1927-juin 1933 ; enquête sur le mode d'encaissement des effets remis par les sociétés de crédit et les banques : note, correspondance, décembre 1929-septembre 1939 ; étude sur le mode d'escompte et de recouvrement : note, état, graphique, septembre 1937. 1927-1939
      Date : 1927-1939
    - 1060200401 AR 151
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets, étude sur le prix de revient de l'encaissement : note, état, bordereau, imprimé. 1933-1938
      Date : 1933-1938
    - 1060200401 AR 152
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets de commerce, études sur le prix de revient de l'encaissement : note, rapport, correspondance. 1937-1939
      Date : 1937-1939
    - 1060200401 AR 153
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Classement des effets sur les bordereaux de présentation à l'escompte, enquête du service administratif sur l'utilisation d'un mode de classement simplifié : note, correspondance, liste. 1953
      Date : 1953-1953
    - 1060200401 AR 154
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.2. Domiciliation des effets de commerce Domiciliation des effets de commerce, régime antérieur à la première guerre mondiale : statistique, note, correspondance, circulaire, imprimé, presse, brochure, bulletin, octobre 1910-avril 1916 ; mesures prises pendant la première guerre mondiale : note, correspondance, circulaire, juillet 1914-avril 1926 ; difficultés liées à la compensation avec les comptes courants postaux : note, correspondance, circulaire, juin 1919-juillet 1943. 1910-1943
      Date : 1910-1943
    - 1060200401 AR 155
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.2. Domiciliation des effets de commerce Domiciliations, affaires générales : note, correspondance, rapport, imprimé, état nominatif. 1924-1958 Changements de domicile de place à place, demande présentée par la Chambre syndicale des banquiers populaire et par la Banque nationale pour le Commerce et l'Industrie : note, correspondance, 1953-1955 ; demandes présentées par diverses banques : note, correspondance, circulaire, 1936-1960 ; correspondance diverse concernant les changements de domicile sur la même place et de place à place : note, correspondance, 1927-1960. 1927-1960 Escompte et encaissement d'effets sur place non rattachées (changements de domicile), circulaires : note, correspondance, circulaire, 1927-1955 ; correspondance avec les succursales au sujet des ordres de domiciliation générale : correspondance, note, 1957-1960. 1927-1960
      Date : 1924-1960
    - 1060200401 AR 156
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.3. Avis de sort des effets de commerce Avis de sort des effets de commerce, affaires générales : note, correspondance, rapport, imprimé. 1905-1956 Avis de sort des effets de commerce, instructions abrogées : note, note de service, correspondance, circulaire, imprimé. 1927-1943 Avis de sort des effets de commerce, affaire Grollier : note, correspondance. 1938-1940 Avis de sort des effets de commerce, projet du Service du Portefeuille, de la Commission des Etudes et travaux d'étude par le Comité d'études techniques et de normalisation bancaire sur les « avis de sort-carte postale » : note, correspondance, procès-verbal, imprimé. 1948-1949 Avis de sort des effets de commerce, enquête sur le fonctionnement du nouveau régime institué par la circulaire du 27 janvier 1951 : note, note de service. 1961
      Date : 1905-1961
- 1060200401 AR 157 à 163
  Titre : 1.4. Réseau
  Date : 1899/1975
  - 1060200401 AR 157 à 158
    Titre : 1.4.1. Extension du réseau
    Date : 1953/1967
    - 1060200401 AR 157
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.4. Réseau. Organisation 1.4.1. Extension du réseau Création des villes rattachées, rapports de l'inspection suite à l'enquête lancée en 1953 sur l'extension du réseau des places bancables : rapport, correspondance, liste. 1953 Création de villes rattachées, études et décisions du Conseil général du 17 sept. 1953 : étude, bilan comptable, note, extrait de procès-verbal. 1953 Création de villes rattachées, extension du réseau des localités bancables et réforme des conditions de recouvrement sur les places de cette catégorie : carte géographique, note, rapport, correspondance, liste, fascicule. 1953-1956 Extension du réseau des places bancables, circulaires de 1954 à 1960 : liste, note, correspondance, circulaire. 1954-1960
      Date : 1953-1960
    - 1060200401 AR 158
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.4. Réseau. Organisation 1.4.1. Extension du réseauExtension du réseau des places bancables, modification de la liste des places bancables : note, correspondance, liste, J.O. 1959-1963 Création de villes rattachées, circulaires de 1961 à 1964 : note, correspondance, bilan comptable, circulaire. 1961-1964 Création de villes rattachées, circulaires de 1964 à 1967 : note, correspondance, bilan comptable, circulaire. 1964-1967
      Date : 1959-1967
  - 1060200401 AR 159 à 161
    Titre : 1.4.2. Fonctionnement du réseau
    Date : 1899/1953
    - 1060200401 AR 159
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.4. Réseau. Organisation 1.4.2. Fonctionnement du réseau 1.4.2.1. Ouverture au public Ouverture au public des succursales et des bureaux auxiliaires, succursales dont l'horaire de fermeture est fixé à 16 heures (de Abbeville à Vichy par ordre alphabétique) : note, correspondance, presse. 1899-1915
      Date : 1899-1915
    - 1060200401 AR 160
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.4. Réseau. Organisation 1.4.2. Fonctionnement du réseau 1.4.2.1. Ouverture au public Ouverture au public des succursales et des bureaux auxiliaires, succursales dont l'horaire de fermeture est fixé à 17 heures ( de Aix-en-Provence à Voiron par ordre alphabétique) : note, correspondance, presse. 1899-1917
      Date : 1899-1917
    - 1060200401 AR 161
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.4. Réseau. Organisation 1.4.2. Fonctionnement du réseau 1.4.2.2. Opérations de compensation des comptoirs Opérations de compensation des comptoirs, enquête sur les horaires et les modes de règlement adoptés [classement par ordre alphabétique des comptoirs d'Abbeville à Voiron] : état. 1951 Opérations de compensation des comptoirs, enquête sur les horaires et les modes de règlement adoptés [classement par ordre alphabétique des comptoirs d'Abbeville à Voiron] : note. 1953
      Date : 1951-1953
  - 1060200401 AR 162 à 163
    Titre : 1.4.3. Relations succursales-siège
    Date : 1930/1975
    - 1060200401 AR 162
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.4. Réseau. Organisation 1.4.3. Relations succursales-siège Relations avec les comptoirs (classement par ordre alphabétique des comptoirs, de Aix à Sens) : correspondance. 1933-1934 Relations avec les comptoirs, enquête sur les agents utilisant une bicyclette personnelle pour les besoins du service : note. 1954
      Date : 1933-1954
    - 1060200401 AR 163
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.4. Réseau. Organisation 1.4.3. Relations succursales-siège Légion d'Honneur, proposition, par le préfet de la Mayenne, de candidature à la Croix de Chevalier de la Légion d'Honneur du directeur de la Banque de France de Laval : correspondance. 1969 Conditions de travail, lettre de M. LE GALL Pierre concernant les conditions de travail à la succursale de Quimper : correspondance. 1975 1.5. Relations avec les particuliers Relations de la Banque avec des particuliers, demande de renseignements sur M. J. HERVE-BAZIN, stagiaire à la Banque de France en 1930 : note, correspondance. 1930-1973
      Date : 1930-1975
- 1060200401 AR 164 à 167
  Titre : 1.5. Relations avec les particuliers
  Date : 1931/1981
  - 1060200401 AR 164
    Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.5. Relations avec les particuliers Relations entre la Banque de France et des particuliers, renseignements divers demandés à la Banque de France concernant son fonctionnement ou celui d'autres organismes : note, correspondance, brochure : - P. FAYOLLE, Historique de la fondation de la succursale de la Banque de France de Dijon, extrait des actes du Quatre-vingt-quatrième congrès national des sociétés savantes, Dijon, 1959. 1931-1966 Relations entre la Banque de France et des universitaires, renseignements divers demandés à la Banque de France concernant son fonctionnement ou celui d'autres organismes : note, correspondance, bilan comptable. 1950-1968
    Date : 1931-1968
  - 1060200401 AR 165
    Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.5. Relations avec les particuliers Propositions et théories par des particuliers : correspondance, juillet 1940-novembre 1947. 1940-1947 Propositions et théories par des particuliers : note, correspondance, imprimé, spécimen, 1973-1974 ; correspondance : presse, 1975-1977. 1973-1977
    Date : 1940-1977
  - 1060200401 AR 166
    Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.5. Relations avec les particuliers Propositions et théories par des particuliers : correspondance. 1975-1980 Propositions et théories par des particuliers : correspondance. 1978
    Date : 1975-1980
  - 1060200401 AR 167
    Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.5. Relations avec les particuliers Propositions et théories par des particuliers : correspondance, carte postale, imprimé. 1979-1981
    Date : 1979-1981
- 1060200401 AR 168 à 177
  Titre : 1.6. Relations avec les banques et communication externe
  Date : 1928/1971
  - 1060200401 AR 168 à 171
    Titre : 1.6.1. Banques et établissements financiers
    Date : 1928/1968
    - 1060200401 AR 168
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.1. Banques et établissements financiers 1.6.1.1. Caisse nationale de Crédit Agricole Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de bons 1950 à 7-11 et 15 ans à intérêt progressif et à prime : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1950 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de titres amortissables en 10-15 ou 20 ans : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire, J.O., affiche (2Fi 1067 / 34). 1950-1952 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de bons 1953 à 7-11 et 15 ans à intérêt progressif et à prime : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire, affiche (2Fi 1067 / 35-37). 1953 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de titres à 6% : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire, affiche (2Fi 1067 / 38-39). 1954 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de bons 1955 à 7-11 et 15 ans à intérêt progressif et à prime : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire, affiche (2Fi 1067 / 40-41). 1955 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions titres à 5% : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1956 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de bons 1957 à 7-11 et 15 ans à intérêt progressif et à prime : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1957 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de titres à 6% : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1958
      Date : 1950-1958
    - 1060200401 AR 169
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.1. Banques et établissements financiers 1.6.1.1. Caisse nationale de Crédit Agricole Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de bons 1959 à 7-11 et 15 ans à intérêt progressif et à prime : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1959 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions titres : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1960 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de bons à 5% : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1961 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de titres à 5% : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire, affiche (2Fi 1067 / 42). 1962 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions d'obligations à 5% : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1963
      Date : 1959-1963
    - 1060200401 AR 170
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.1. Banques et établissements financiers 1.6.1.2. Banques diverses Relations entre la Banque de France et les banques françaises, renseignements divers demandés à la Banque de France concernant son fonctionnement ou celui d'autres organismes : note, correspondance. 1928-1962 Banques et établissements financiers, décisions de caractère général prises par le Conseil national du Crédit et communication de l'Association professionnelle des banques transmettant la liste de décisions du CNC : liste, imprimé, fascicule, circulaire, note, correspondance, presse, J.O. 1951-1963 Banques et établissements financiers, circulaires sur les coefficients de trésorerie et planchers de bons : circulaire, note, correspondance, imprimé. 1953-1966
      Date : 1928-1966
    - 1060200401 AR 171
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.1. Banques et établissements financiers 1.6.1.2. Banques diverses Recouvrements sur guichets périodiques et compensation déplacée, correspondance avec les Caisses de Crédit agricole et autres banques : correspondance, note, imprimé, liste. 1954-1964 Banques et établissements financiers, conditions de la Banque de Paris et de province : circulaire, fascicule. 1957-1963 Crédit Commercial de France, rapport sur une conférence destinée aux membres de la Société française des Analystes Financiers : note, correspondance, rapport, bilan comptable, brochure : - Crédit Commercial de France, Assemblée générale extraordinaire du 28 mars 1968, Paris, 1968. 1968
      Date : 1954-1968
  - 1060200401 AR 172 à 174
    Titre : 1.6.2. Centrales d'impayés
    Date : 1947/1967
    - 1060200401 AR 172
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.2. Centrales d'impayés Centrales d'impayés, organisation particulière et fonctionnement sur les places des succursales : note, correspondance, imprimé, tableau. 1947-1958 Etablissement de la liste des effets impayés, correspondance et échange des informations avec les succursales : note, correspondance, 1947-1966 ; condition de remise des listes d'impayés à un non-participant et remise des listes supplémentaires à un participant de la centrale : note, correspondance, tableau, 1957-1964 ; notification à la Direction générale de l'escompte des chèques impayés à première présentation et dont le règlement intervient dans les 4 jours (chèques non déclarés au fichier central) : note, correspondance, 1958. 1947-1966
      Date : 1947-1966
    - 1060200401 AR 173
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.2. Centrales d'impayés Centrales d'impayés, lettre de M. le Gouverneur du 16 juin 1949 concernant la centralisation des renseignements relatifs aux effets impayés : note, correspondance, juin 1949 ; circulaire n° 7102 du 29 mars 1951 portant sur les effets à signaler à la Direction générale de l'Escompte : projet, note, circulaire, mars 1951 ; circulaire n° 7356 du 6 mai 1952 portant notification des accidents de paiement : circulaire, imprimé, mai 1952 ; circulaire 7821 du 3 septembre 1954 concernant les formules de chèques restituées par la clientèle : circulaire, note, sept. 1954 ; résultats des enquêtes d'août et sept. 1955 : note, liste, étude, mars 1956. 1949-1956 Centrales d'impayés, organisation et historique des centrales d'impayés : note, rapport, 1955-1957 ; observations particulières concernant les conditions de fonctionnement des centrales d'impayés : note, correspondance, 1958-1960 ; centralisation des renseignements concernant les effets impayés : note, état, 1952-1964 ; centralisation et diffusion des accidents de paiement à l'étranger : note, 1958 ; modalités de déclarations du fichier central de la fédération des caisses du Crédit Mutuel de Vendée, Loire et Sèvres : note, correspondance, 1955-1965 ; liste des centrales d'impayés groupant le secteur de plusieurs comptoirs : liste, correspondance, note, 1957-1962 ; dossier de documentation et notes diverses : note, correspondance, rapport, 1955-1958. 1954-1965
      Date : 1949-1965

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